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Plan type - Conditions d'utilisation

 

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  1. Utilisation du plan type.
    Vous êtes autorisé à utiliser le plan type et à consulter son contenu et ses résultats.
  2. Droits d’auteur et marques commerciales.
    Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au plan type sont la propriété de Cecobois. Il est, en outre, protégé par la législation canadienne en matière de droits d’auteur, par les dispositions des traits internationaux et par les lois applicables dans le pays où il est utilisé. Les présentes ne vous accordent aucun droit de propriété sur le plan type.
  3. Exclusion de garantie.
    Le plan type n’a pas pour but de remplacer le jugement des professionnels. Il vous est fourni « tel quel », sans garantie de quelque sorte. Bien que tous les efforts aient été faits pour assurer que les informations et les calculs soient précis et complets, Cecobois ne garantit pas les performances ou les résultats que vous pourriez obtenir en utilisant le plan type.

L’utilisateur du plan type dégage Cecobois, ses administrateurs, employés et actionnaires de toute responsabilité quant aux contenus et aux résultats produits. En aucun cas, Cecobois, ses administrateurs, employés et actionnaires ne peuvent être tenus responsables de quelque perte ou dommage que ce soit découlant de l’utilisation du plan type ou d’une incapacité à l’utiliser, et ce, peu importe que Cecobois ait ou n’ait pas été avisé de la possibilité de tels dommages.