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Division A

La division A du CNB 2005 contient les dispositions de mise en application et de conformité du CNB, ainsi que ses objectifs et ses énoncés fonctionnels. L’article 1.2.1.1 de cette division A indique que la conformité au CNB doit être réalisée par :

  1. La conformité aux « solutions acceptables » pertinentes de la division B ; ou
  2. L’emploi de « solutions de rechange » permettant d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables pertinentes.

Tel qu'il a été mentionné précédemment, la structure du CNB 2005 axée sur les objectifs fournit de nouveaux renseignements sur les objectifs et les énoncés fonctionnels afin d’aider les utilisateurs du CNB à mieux comprendre les motifs des dispositions. Les quatre objectifs du CNB sont la sécurité (OS), la santé (OH), l’accessibilité (OA) et la protection du bâtiment contre l’incendie et les dommages structuraux (OP). Les 46 énoncés fonctionnels représentent les fonctions que le bâtiment ou ses éléments doivent remplir et sont utilisés conjointement avec les objectifs. Ces renseignements serviront également de base pour l’acceptation par l’autorité compétente des solutions de rechange. Cette nouvelle approche permet une plus grande souplesse dans la conception de projets de construction.


Division B (solutions acceptables)

La division B du CNB 2005 contient les solutions dites « acceptables ». Cette division reprend la plupart des exigences prescriptives du CNB 1995 et renferme des modifications et des ajouts. Lorsqu’une conception est conforme aux solutions acceptables, elle est jugée automatiquement comme satisfaire aux objectifs et aux énoncés fonctionnels pertinents de la division A.


Division C

La division C du CNB 2005 contient les dispositions administratives liées à l’information requise sur les plans, au calcul et à l’examen professionnel ainsi qu’à la documentation à fournir pour des projets régis par le CNB, y compris les exigences concernant les documents sur les solutions de rechange.